Groupe VOLKSWAGEN France Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
1738080
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2009
Présentation de la marque PEPPERMINT
Déposée le 24 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) Groupe VOLKSWAGEN France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PEPPERMINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe VOLKSWAGEN France domicilié(e) 11, avenue de Boursonne, 02600 Villers-Cotterêts (dossier no 2140454) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Groupe VOLKSWAGEN France Service Juridique & Assurances domicilié(e) (dossier no 2140454) - France.
La marque PEPPERMINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupe VOLKSWAGEN France Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 11, avenue de Boursonne, 02600 Villers-Cotterêts (dossier no 2140454) - France - SIREN 602025538
Groupe VOLKSWAGEN France Service Juridique & Assurances - (dossier no 2140454) - France
Renouvellement sans limitation le 18 mars 1999 n°2140454 - Publication au BOPI 1999-03-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05
Véhicules automobiles et leurs parties, à savoir: amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, bandages de roues, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, châssis, chenilles, circuits hydrauliques, cornets avertisseurs, couchettes, dispositifs antiéblouissants, freins, garnitures intérieures, housses pour sièges, indicateurs de direction, jantes de roues, moyeux de roues, pare - chocs, plombs pour équilibrage des roues, pneumatiques, porte - bagages, portes, rayons de roues, ressorts amortisseurs, roues, sièges, valves de bandages, vitres, volants
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