Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSAT BREAK BIKER
GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95603331
Date de dépôt :
26/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2015

Présentation de la marque PASSAT BREAK BIKER

Déposée le 26 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSAT BREAK BIKER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE domicilié(e) 11 avenue de Boursonne,02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2295596) - 02600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2295596) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSAT BREAK BIKER est expirée depuis le 26 décembre 2015.

GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GOLF GTI 16 S , BOSTON , RABBIT , CABARET , PRINCETON , CHARME , WEMBLEY , BLUE EDITION , PARTENAIRE AUDI , EXPERIENCE TOUAREG


GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE SA Société Anonyme - 11 avenue de Boursonne,02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2295596) - 02600 - France - SIREN 602025538


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2295596) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 2005 n°2295596 - Publication au BOPI 2005-08-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Véhicules automobiles et leurs parties, à savoir: leurs moteurs, amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, bandages de roues, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, châssis, chenilles, circuits hydrauliques, cornets avertisseurs, couchettes, dispositifs antiéblouissants, freins, garnitures intérieures, housses pour sièges, indicateurs de direction, jantes de roues, moyeux de roues, pare - chocs, plombs pour équilibrage des roues, pneumatiques, porte - bagages, portes, rayons de roues, ressorts amortisseurs, roues, sièges, valves de bandages, vitres, volant, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau