Présentation de la marque LES 10 JOURS DECOUVERTE SEAT
Déposée le 3 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES 10 JOURS DECOUVERTE SEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-14 du 7 avril 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE domicilié(e) 11, avenue de Boursonne,02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2282904) - 02600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2282904) - 92593 - France.
La marque LES 10 JOURS DECOUVERTE SEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE S.A. Société Anonyme - 11, avenue de Boursonne,02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2282904) - 02600 - France - SIREN 602025538
NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2282904) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 28 février 2005 n°2282904 - Publication au BOPI 2005-02-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32
Inscription le 28 février 2005 - Transmission totale de propriété n°414353 - Publication au BOPI 2005-02-28
Inscription le 1 août 2005 - Changement de dénomination n°416126 - Publication au BOPI 2005-08-01
Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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