Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GeNe.Sys
Groupe VOLKSWAGEN France s.a.

Numéro de dépôt :
99770164
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2009

Présentation de la marque GeNe.Sys

Déposée le 19 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) Groupe VOLKSWAGEN France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GeNe.Sys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe VOLKSWAGEN France domicilié(e) 11, avenue de Boursonne, 02600 Villers-Cotterêts - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe VOLKSWAGEN France s.a. Service Juridique & Assurances - France.

La marque GeNe.Sys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GeNe.Sys est expirée depuis le 19 janvier 2009.

Groupe VOLKSWAGEN France a également déposé les autres marques suivantes : GOLF GTI 16 S , BOSTON , RABBIT , CABARET , PRINCETON , CHARME , WEMBLEY , BLUE EDITION , PARTENAIRE AUDI , EXPERIENCE TOUAREG


Groupe VOLKSWAGEN France s.a. - 11, avenue de Boursonne, 02600 Villers-Cotterêts - France - SIREN 602025538


Groupe VOLKSWAGEN France s.a. Service Juridique & Assurances - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Inscription le 25 septembre 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°307890 - Publication au BOPI 2000-09-25

Inscription le 24 novembre 1999 - Retrait partiel n°290807 - Publication au BOPI 1999-11-24

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Communication par terminaux d'ordinateur et transmission d'information par le biais uniquement d'un réseau informatique interne d'information global et évolutif à usage strictement privatif réservé aux seuls concessionnaires du groupe volkswagen France.