GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE S.A., société anonyme à directoire
Numéro de dépôt :
93498854
Date de dépôt :
29/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2013
Présentation de la marque DOUBLE AIRBAG VOLKSWAGEN
Déposée le 29 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOUBLE AIRBAG VOLKSWAGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-06 du 11 février 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE domicilié(e) 11 Avenue de Boursonne,02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2254995) - 02600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2254995) - 75001 - France.
La marque DOUBLE AIRBAG VOLKSWAGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE S.A., société anonyme à directoire - 11 Avenue de Boursonne,02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2254995) - 02600 - France - SIREN 602025538
DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2254995) - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23
Inscription le 18 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°383876 - Publication au BOPI 2003-12-18
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2003 n°2254995 - Publication au BOPI 2003-12-19
Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06
Dispositif de protection personnelle contre les accidents à savoir coussin d'air gonflable sous la pression d'un choc.Appareils de locomotion par air, par terre ou par eau
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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