GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE S.A., société anonyme à directoire
Numéro de dépôt :
99828749
Date de dépôt :
14/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/12/2009
Présentation de la marque D\12
Déposée le 14 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « D\12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-03 du 21 janvier 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE domicilié(e) 11 avenue de Boursonne, 02600 VILLERS COTTERETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.
La marque D\12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE S.A., société anonyme à directoire - 11 avenue de Boursonne, 02600 VILLERS COTTERETS - France - SIREN 602025538
OFFICE BLETRY - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-33
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Machines à travailler les métaux, le bois, les matières plastiques ; machines pour la manufacture, le montage, la réparation et le démontage de véhicules terrestres, nautiques et aériens ; machines pour les industries chimique, agricole, minière, des boissons, de la construction et de l'emballage ; machines-outils ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; parties constitutives de moteurs de toutes sortes, y compris filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs, bougies de réchauffage pour moteurs Diesel ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour les véhicules terrestres), y compris embrayages à l'exception de ceux pour les véhicules terrestres, vérins (machines) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; incubateurs (couveuses) pour oeufs. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules ; automobiles ; parties constitutives de véhicules et d'automobiles, à savoir moteurs pour véhicules terrestres, châssis pour automobiles, essieux, pompes à air (accessoires de véhicules), amortisseurs de suspension pour véhicules, roues de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, amortisseurs pour automobiles, pare-chocs de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, pare-brise, portes de véhicules, moteurs à réaction pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, vitres pour véhicules terrestres, carrosseries, freins de véhicules, volants pour véhicules, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, chaînes anti-dérapantes, sièges de véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, pneumatiques. Jeux et jouets y compris modèles réduits de véhicules et d'automobiles ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; balles, peluches (jouets), appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Construction, réparation, démontage ou entretien de véhicules, y compris réparation de véhicules en cas de panne, nettoyage, soins et travaux de vernissage de véhicules.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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