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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE
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CAP OUEST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP OUEST
GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE S.A. société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1273601
Date de dépôt :
22/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2014

Présentation de la marque CAP OUEST

Déposée le 22 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE domicilié(e) 11, Avenue de Boursonne - 02600 - VILLERS-COTTERETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque CAP OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP OUEST est expirée depuis le 22 mai 2014.

GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GOLF GTI 16 S , BOSTON , RABBIT , CABARET , PRINCETON , CHARME , WEMBLEY , BLUE EDITION , PARTENAIRE AUDI , EXPERIENCE TOUAREG


GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE S.A. société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 11, Avenue de Boursonne - 02600 - VILLERS-COTTERETS - France - SIREN 602025538


DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2033352 - Publication au BOPI 1994-28

Renouvellement avec limitation le 29 mars 2004 n°2261830 - Publication au BOPI 2004-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Inscription le 21 novembre 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°335413 - Publication au BOPI 2001-11-21

Inscription le 6 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187256 - Publication au BOPI 1995-07-06

Inscription le 28 mars 1994 - Transmission de propriété n°171164 - Publication au BOPI 1994-03-28

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Constructions et réparations.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.