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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Groupe VOLKSWAGEN France
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BUSYLINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BUSYLINE
Groupe VOLKSWAGEN France s.a. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1620265
Date de dépôt :
10/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2010

Présentation de la marque BUSYLINE

Déposée le 10 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) Groupe VOLKSWAGEN France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSYLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe VOLKSWAGEN France domicilié(e) 11, Avenue de Boursonne, 02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2170465) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2170465) - France.

La marque BUSYLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUSYLINE est expirée depuis le 10 juillet 2010.

Groupe VOLKSWAGEN France a également déposé les autres marques suivantes : GOLF GTI 16 S , BOSTON , RABBIT , CABARET , PRINCETON , CHARME , WEMBLEY , BLUE EDITION , PARTENAIRE AUDI , EXPERIENCE TOUAREG


Groupe VOLKSWAGEN France s.a. (société anonyme) - 11, Avenue de Boursonne, 02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2170465) - France - SIREN 602025538


NOVAMARK - (dossier no 2170465) - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2000 n°2170465 - Publication au BOPI 2000-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Inscription le 31 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°301585 - Publication au BOPI 2000-05-31

Inscription le 31 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301584 - Publication au BOPI 2000-05-31

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau