Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PREFERENCE
Groupe Volkswagen France SA. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92400190
Date de dépôt :
02/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2012

Présentation de la marque PREFERENCE

Déposée le 2 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) Groupe Volkswagen France SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-01 du 14 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe Volkswagen France SA domicilié(e) 11, avenue de Boursonne,02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2212206) - 02600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret (dossier no 2212206) - 92593 - France.

La marque PREFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PREFERENCE est expirée depuis le 2 janvier 2012.

Groupe Volkswagen France SA a également déposé les autres marques suivantes : OPERATION AVANTAGE QUATTRO , CONTRAT VOLKSWAGEN, LE PREMIER SYSTEME D'AIDEA LA SERENITE , COQUELICOT , CAP OUEST , S , J , TECH DESIGN , L'ESPRIT ET LA MATIERE , NOUVELLE POLO, LA SURDOUEE DE VOLKSWAGEN , LES JOURNEES INCROYABLES


Groupe Volkswagen France SA. Société Anonyme - 11, avenue de Boursonne,02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2212206) - 02600 - France - SIREN 602025538


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret (dossier no 2212206) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2001 n°2212206 - Publication au BOPI 2001-12-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 11 mars 2002 - Changement de dénomination n°342355 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342354 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 19 avril 1994 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE; Transmission de propriété n°171868 - Publication au BOPI 1994-04-19

Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01

Véhicules automobiles et leurs parties constitutives.Services d'assurances, notamment en relation avec les véhicules automobiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.