Déposée le 30 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES INSTANTS VOLKSWAGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE SA domicilié(e) 11, avenue de Boursonne, ,02600 VILLERS-COTTERETS - 02600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque LES INSTANTS VOLKSWAGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE SA, société anonyme - 11, avenue de Boursonne, ,02600 VILLERS-COTTERETS - 02600 - France - SIREN 602025538
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Véhicules ; Véhicules automobiles ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Assurances ; affaires financières, affaires monétaires ; financement d'achat de véhicules ; crédit-bail ; services de crédits. Services de construction, d'installation, de réparation et d'entretien, notamment de véhicules. Transport ; entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Location d'automobiles. Assistance en cas de panne (remorquage) . Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisations de compétitions automobiles ; organisations de concours automobiles.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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