Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRAT VOLKSWAGEN, LE PREMIER SYSTEME D'AIDEA LA SERENITE
GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3122643
Date de dépôt :
25/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2011
CONTRAT VOLKSWAGEN, LE PREMIER SYSTEME D\'AIDEA LA SERENITE de GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE SA

Présentation de la marque CONTRAT VOLKSWAGEN, LE PREMIER SYSTEME D'AIDEA LA SERENITE

Déposée le 25 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTRAT VOLKSWAGEN, LE PREMIER SYSTEME D'AIDEA LA SERENITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE SA domicilié(e) 11, avenue de Boursonne, 02600 VILLERS-COTTERETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque CONTRAT VOLKSWAGEN, LE PREMIER SYSTEME D'AIDEA LA SERENITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRAT VOLKSWAGEN, LE PREMIER SYSTEME D'AIDEA LA SERENITE est expirée depuis le 25 septembre 2011.

GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE SA a également déposé les autres marques suivantes : OPERATION AVANTAGE QUATTRO , COQUELICOT , CAP OUEST , S , J , TECH DESIGN , L'ESPRIT ET LA MATIERE , NOUVELLE POLO, LA SURDOUEE DE VOLKSWAGEN , LES JOURNEES INCROYABLES , POUR SAVOIR AVANT COMBIEN ÇA COUTERA APRES


GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE SA, société anonyme - 11, avenue de Boursonne, 02600 VILLERS-COTTERETS - France - SIREN 602025538


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Véhicules terrestres leurs pièces détachées et accessoires, à savoir, carrosseries, moteurs pour véhicules terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, clous pour pneus, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour automobiles, sièges et appuis-tête de sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores contre le vol, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, embrayage pour véhicules terrestres, châssis pour véhicules automobiles, pare-chocs pour automobiles, bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels, trousses pour la réparation des chambres à air, indicateur de direction pour véhicules, essuie-glace, garnitures intérieurs pour automobiles, moyeux de roues de véhicules, pare-brise et vitres pour automobiles, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, volants pour véhicules, antivols pour véhicules. Assurances, services financiers, services de financement de véhicules automobiles et de véhicules automobiles d'occasion ; crédit-bail ; assurance et services de crédit dans le domaine des véhicules automobiles et des véhicules automobiles d'occasion. Services de construction, d'installation, de réparation et d'entretien de véhicules et d'automobiles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.