Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATMOSPHERE
GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
93470620
Date de dépôt :
27/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2013

Présentation de la marque ATMOSPHERE

Déposée le 27 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATMOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE SA domicilié(e) 11 Avenue de Boursonne,02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2241243) - 02600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES &STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2241243) - 75001 - France.

La marque ATMOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATMOSPHERE est expirée depuis le 27 mai 2013.

GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE SA a également déposé les autres marques suivantes : OPERATION AVANTAGE QUATTRO , CONTRAT VOLKSWAGEN, LE PREMIER SYSTEME D'AIDEA LA SERENITE , COQUELICOT , CAP OUEST , S , J , TECH DESIGN , L'ESPRIT ET LA MATIERE , NOUVELLE POLO, LA SURDOUEE DE VOLKSWAGEN , LES JOURNEES INCROYABLES


GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 11 Avenue de Boursonne,02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2241243) - 02600 - France - SIREN 602025538


DESBARRES &STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2241243) - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Inscription le 1 février 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°340196 - Publication au BOPI 2002-02-01

Inscription le 1 février 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°340197 - Publication au BOPI 2002-02-01

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2003 n°2241243 - Publication au BOPI 2003-04-22

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Articles pour fumeurs; cendriers, adaptateurs pour cendriers