Groupe VOLKSWAGEN France s.a. à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
1741058
Date de dépôt :
16/07/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2010
Présentation de la marque BAGATELLE
Déposée le 16 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) Groupe VOLKSWAGEN France à Directoire et Conseil de Surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe VOLKSWAGEN France à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 11, avenue de Boursonne, 02600 Villers-Cotterêts (dossier no 2178191) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Groupe VOLKSWAGEN France domicilié(e) (dossier no 2178191) - France.
La marque BAGATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAGATELLE est expirée depuis le 16 juillet 2010.
Groupe VOLKSWAGEN France s.a. à Directoire et Conseil de Surveillance - 11, avenue de Boursonne, 02600 Villers-Cotterêts (dossier no 2178191) - France - SIREN 602025538
Groupe VOLKSWAGEN France - (dossier no 2178191) - France
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2000 n°2178191 - Publication au BOPI 2000-07-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13
Véhicules automobiles et leurs parties, à savoir: "leurs moteurs", amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, bandages de roues, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, châssis, chenilles, circuits hydrauliques, cornets avertisseurs, couchettes, dispositifs antiéblouissants, freins, garnitures intérieures, housses pour sièges, indicateurs de direction, jantes de roues, moyeux de roues, pare - chocs, plombs pour équilibrage des roues, pneumatiques, porte-bagages, portes, rayons de roues, ressorts amortisseurs, roues, sièges, valves de bandages, vitres, volant, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
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