Groupe VOLKSWAGEN France Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire
Numéro de dépôt :
1723912
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2009
Présentation de la marque BEL AIR
Déposée le 23 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) Groupe VOLKSWAGEN France à Conseil de Surveillance et Directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe VOLKSWAGEN France à Conseil de Surveillance et Directoire domicilié(e) 11, avenue de Boursonne, 02600 Villers-Cotterêts (dossier no 2147647) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Groupe VOLKSWAGEN France s.a. Service Juridique & Assurances domicilié(e) (dossier no 2147647) - France.
La marque BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEL AIR est expirée depuis le 23 juin 2009.
Groupe VOLKSWAGEN France à Conseil de Surveillance et Directoire a également déposé les autres marques suivantes : QUEENSLAND , BELLEVUE , SHERWOOD
Groupe VOLKSWAGEN France Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire - 11, avenue de Boursonne, 02600 Villers-Cotterêts (dossier no 2147647) - France - SIREN 602025538
Groupe VOLKSWAGEN France s.a. Service Juridique & Assurances - (dossier no 2147647) - France
Renouvellement sans limitation le 22 juin 1999 n°2147647 - Publication au BOPI 1999-06-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31
Véhicules automobiles et leurs parties: amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, bandages de roues, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, châssis, chenilles, circuits hydrauliques, cornets avertisseurs, couchettes, dispositifs antiéblouissants, freins, garnitures intérieures, housses pour sièges, indicateurs de direction, jantes de roues, moyeux de roues, pare-chocs, plombs pour équilibrage des roues, pneumatiques, porte - bagages, portes, rayons de roues, ressorts amortisseurs, roues, sièges, valves de bandages, vitres, volants, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
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