Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Groupe Voc'All
Groupe Voc'All, Association

Numéro de dépôt :
3955194
Date de dépôt :
22/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2022
Groupe Voc\'All de Groupe Voc\'All

Présentation de la marque Groupe Voc'All

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2012 par Groupe Voc'All auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Groupe Voc'All » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est Groupe Voc'All, Association domicilié(e) Place de la liberté - 19270 - Donzenac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Voc'All domicilié(e) Place de la liberté - 19270 - Donzenac - France.

La marque Groupe Voc'All a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe Voc'All est expirée depuis le 22 octobre 2022.


Groupe Voc'All, Association - Place de la liberté - 19270 - Donzenac - France


Groupe Voc'All - Place de la liberté - 19270 - Donzenac - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.