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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPE VAUBAN
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MUTUELLE PARTENAIRE VAUBAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUELLE PARTENAIRE VAUBAN
GIE GROUPE VAUBAN GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE

Numéro de dépôt :
3362472
Date de dépôt :
01/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
01/06/2015
MUTUELLE PARTENAIRE VAUBAN de GROUPE VAUBAN

Présentation de la marque MUTUELLE PARTENAIRE VAUBAN

Déposée le 1 juin 2005 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPE VAUBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « MUTUELLE PARTENAIRE VAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPE VAUBAN domicilié(e) 8 BOULEVARD VAUBAN,59024 LILLE CEDEX - 59024 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 406 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE GROUPE VAUBAN REPRESENTE PAR RICHARD QUESNEL domicilié(e) 8 BOULEVARD VAUBAN,59024 LILLE CEDEX - 59024 - France.

La marque MUTUELLE PARTENAIRE VAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE PARTENAIRE VAUBAN est expirée depuis le 1 juin 2015.

GROUPE VAUBAN a également déposé les autres marques suivantes : QUIETO ASSURANCES , TEMPO VAUBAN , 3, 2, 1 RETRAITE , QUIETO GARANTIE DES ACCIDENTS DE LA VIE , QUIETO AUTONOMIE , QUIETO SERENITE , Vauban Humanis Une solidarité d'avance , mutuelle partenaire VAUBAN , VAUBAN SERVICES SANTE , PLAN EPARGNE ENFANT VAUBAN


GIE GROUPE VAUBAN GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE - 8 BOULEVARD VAUBAN,59024 LILLE CEDEX - 59024 - France - SIREN 393406673


GIE GROUPE VAUBAN REPRESENTE PAR RICHARD QUESNEL - 8 BOULEVARD VAUBAN,59024 LILLE CEDEX - 59024 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 7 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455253 - Publication au BOPI 2007-06-07

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Inscription le 19 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605363 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-19

– assurance. – caisses de retraite. – caisses de prévoyance. – épargne. – mutuelle (opérations d'assurance). – transmission de données par terminaux d'ordinateurs, notamment via la télématique et/ou Internet. – messagerie électronique.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.