Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE SOIREE
GROUPE UNEXPA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1518540
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/1999

Présentation de la marque BELLE SOIREE

Déposée le 10 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) GROUPE UNEXPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE SOIREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE UNEXPA domicilié(e) 59, avenue Théophile Gautier, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis CHARPENTIER - France.

La marque BELLE SOIREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE SOIREE est expirée depuis le 10 mars 1999.

GROUPE UNEXPA a également déposé les autres marques suivantes : ALAIN PIERRE , DOMINIQUE LA JOIE , PAUL CARREAU , MARCEL AUBIN , CELLIER D'AUTEUIL , BARON HUBELE , UNEXPA GROUP INTERNATIONAL , BARON HUBERT , CELLIER D'AUTEUILLE , GUY HUBERT


GROUPE UNEXPA (S.A.) - 59, avenue Théophile Gautier, 75016 PARIS. - France


Denis CHARPENTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

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