Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MAS DU SOLEIL
GROUPE UCCOAR SA

Numéro de dépôt :
98722226
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2008

Présentation de la marque LE MAS DU SOLEIL

Déposée le 11 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) GROUPE UCCOAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MAS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE UCCOAR domicilié(e) Z.I. Salvaza, B.P. 1081, 11880 CARCASSONNE CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 795 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE UCCOAR SA - France.

La marque LE MAS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS DU SOLEIL est expirée depuis le 11 mars 2008.

GROUPE UCCOAR a également déposé les autres marques suivantes : MARIE DE SIGURE , CANTARANE , UCCOAR au coeur du vin , LE RESISTANT , HOLIDAY'S , MADRAS , LE CYTELET MALIN , YOU FOR ME , BISTROT DE FRANCE , IRRESISTIBLE CHARDONNAY


GROUPE UCCOAR SA - Z.I. Salvaza, B.P. 1081, 11880 CARCASSONNE CEDEX 09 - France - SIREN 383795622


GROUPE UCCOAR SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

- boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine et vins de pays, eaux-de-vie d'appellation d'origine. - bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.