LE MAS DU SOLEIL
Présentation de la marque LE MAS DU SOLEIL
Déposée le 11 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) GROUPE UCCOAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MAS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE MAS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS DU SOLEIL est expirée depuis le 11 mars 2008.
GROUPE UCCOAR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16