Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIAMANT D'OC
GROUPE UCCOAR S.A.

Numéro de dépôt :
3422460
Date de dépôt :
11/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
DIAMANT D\'OC de GROUPE UCCOAR

Présentation de la marque DIAMANT D'OC

Déposée le 11 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) GROUPE UCCOAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DIAMANT D'OC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE UCCOAR domicilié(e) Zone Industrielle,11290 MONTREAL - 11290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 795 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE UCCOAR domicilié(e) Z.I. Salvaza, BP 1081,11880 CARCASSONNE Cedex 09 - 11880 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GROUPE UCCOAR a également déposé les autres marques suivantes : MARIE DE SIGURE , CANTARANE , UCCOAR au coeur du vin , LE RESISTANT , HOLIDAY'S , LE MAS DU SOLEIL , MADRAS , LE CYTELET MALIN , YOU FOR ME , BISTROT DE FRANCE


GROUPE UCCOAR S.A. - Zone Industrielle,11290 MONTREAL - 11290 - France - SIREN 383795622


GROUPE UCCOAR - Z.I. Salvaza, BP 1081,11880 CARCASSONNE Cedex 09 - 11880 - France


Inscription le 20 septembre 2006 - retrait partiel n°440631 - Publication au BOPI 2006-09-20

Inscription le 26 février 2007 - Rejet total n°449228 - Publication au BOPI 2007-02-26

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.