Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CAVALIA
GROUPE UCCOAR S.A.

Numéro de dépôt :
3397724
Date de dépôt :
15/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
CAVALIA de GROUPE UCCOAR

Présentation de la marque CAVALIA

Déposée le 15 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) GROUPE UCCOAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CAVALIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE UCCOAR domicilié(e) Z.I. Salvaza, BP 1081,11880 CARCASSONNE Cedex 09 - 11880 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 795 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE UCCOAR domicilié(e) Z.I. Salvaza, BP 1081,11880 CARCASSONNE Cedex 09 - 11880 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque CAVALIA est expirée depuis le 15 décembre 2015.

GROUPE UCCOAR a également déposé les autres marques suivantes : MARIE DE SIGURE , CANTARANE , UCCOAR au coeur du vin , LE RESISTANT , HOLIDAY'S , LE MAS DU SOLEIL , MADRAS , LE CYTELET MALIN , YOU FOR ME , BISTROT DE FRANCE


GROUPE UCCOAR S.A. - Z.I. Salvaza, BP 1081,11880 CARCASSONNE Cedex 09 - 11880 - France - SIREN 383795622


GROUPE UCCOAR - Z.I. Salvaza, BP 1081,11880 CARCASSONNE Cedex 09 - 11880 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Inscription le 18 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455908 - Publication au BOPI 2007-06-18

Inscription le 3 décembre 2007 - renonciation totale n°464714 - Publication au BOPI 2007-12-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.