Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRISE DE FRANCE
GROUPE UCCOAR S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3336330
Date de dépôt :
24/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/01/2025
BRISE DE FRANCE de GROUPE UCCOAR

Présentation de la marque BRISE DE FRANCE

Déposée le 24 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) GROUPE UCCOAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BRISE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE UCCOAR domicilié(e) Z. I. Salvaza, Boulevard Henri Bouffet - 11880 - CARCASSONNE Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 795 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. BARDOU Jacques domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque BRISE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRISE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 24 janvier 2025.

GROUPE UCCOAR a également déposé les autres marques suivantes : MARIE DE SIGURE , CANTARANE , UCCOAR au coeur du vin , LE RESISTANT , HOLIDAY'S , LE MAS DU SOLEIL , MADRAS , LE CYTELET MALIN , YOU FOR ME , BISTROT DE FRANCE


GROUPE UCCOAR S.A., Société Anonyme - Z. I. Salvaza, Boulevard Henri Bouffet - 11880 - CARCASSONNE Cedex 09 - France - SIREN 383795622


CABINET PLASSERAUD, M. BARDOU Jacques - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2015 n°2575887 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-15

Inscription le 15 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°659379 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.