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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE UCCOAR S. A
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CLOSERIE DES DOMINICAINS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOSERIE DES DOMINICAINS
GROUPE UCCOAR S. A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3317994
Date de dépôt :
13/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/10/2024
CLOSERIE DES DOMINICAINS de GROUPE UCCOAR S. A

Présentation de la marque CLOSERIE DES DOMINICAINS

Déposée le 13 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) GROUPE UCCOAR S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CLOSERIE DES DOMINICAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE UCCOAR S. A domicilié(e) Z. I. Salvaza, Boulevard Henri Bouffet - 11880 - CARCASSONNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 795 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. BARDOU Jacques domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque CLOSERIE DES DOMINICAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOSERIE DES DOMINICAINS est expirée depuis le 13 octobre 2024.

GROUPE UCCOAR S. A a également déposé les autres marques suivantes : Fiesta Bodega


GROUPE UCCOAR S. A., Société Anonyme - Z. I. Salvaza, Boulevard Henri Bouffet - 11880 - CARCASSONNE CEDEX - France - SIREN 383795622


CABINET PLASSERAUD, M. BARDOU Jacques - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2014 n°2570039 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.