Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TINYOM
GROUPE TX COM Société anonyme

Numéro de dépôt :
3359951
Date de dépôt :
19/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2015
TINYOM de GROUPE TX COM

Présentation de la marque TINYOM

Déposée le 19 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) GROUPE TX COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TINYOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE TX COM domicilié(e) Z.I. du Petit Clamart, 10 avenue Descartes,92350 LE PLESSIS ROBINSON - 92350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 509 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TINYOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TINYOM est expirée depuis le 19 mai 2015.

GROUPE TX COM a également déposé les autres marques suivantes : BALADYOM , MINIOM , TXCOM


GROUPE TX COM Société anonyme - Z.I. du Petit Clamart, 10 avenue Descartes,92350 LE PLESSIS ROBINSON - 92350 - France - SIREN 378509350


CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 12 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489230 - Publication au BOPI 2009-01-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Systèmes (appareils) d'acquisition de données par lecture de code barres et de transmission de données par voie radio fréquence destiné au secteur de la logistique.