Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SVL
GROUPE TSF, SA

Numéro de dépôt :
3097312
Date de dépôt :
26/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2021

Présentation de la marque SVL

Déposée le 26 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPE TSF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SVL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE TSF domicilié(e) 9 RUE DES FILLETTES - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 471 517 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE TSF domicilié(e) 9 RUE DES FILLETTES - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France.

La marque SVL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SVL est expirée depuis le 26 avril 2021.

GROUPE TSF a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE DES STUDIOS , CINEBOUTIQUE , TSF STUDIO , OUF , OUFF , TSF DATA , GROUPE TSF SUD , STEADIMAGE , STUDIOS LONG COURRIER , CINE-BOUTIQUE


GROUPE TSF, SA - 9 RUE DES FILLETTES - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France - SIREN 389471517


GROUPE TSF - 9 RUE DES FILLETTES - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2011 n°2473836 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-23

Véhicules. Locations de véhicules Location de matériels destinés au cinéma et à la vidéo à savoir : location de matériels et d'accessoires cinématographiques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.