Déposée le 29 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) GROUPE TSF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STUDIOS D'AUBERVILLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE TSF domicilié(e) 9 RUE DES FILLETTES - 93210 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 471 517 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE TSF domicilié(e) 9 RUE DES FILLETTES - 93210 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France.
La marque STUDIOS D'AUBERVILLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE TSF, SA - 9 RUE DES FILLETTES - 93210 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France - SIREN 389471517
GROUPE TSF - 9 RUE DES FILLETTES - 93210 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Inscription le 28 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°625634 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-28
Machines-outils ; machines à travailler le bois ; scies (machines) ; élévateurs ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Matériel pour les artistes ;
Divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; location d'espaces dédiés à la production de films cinématographiques, télévisuels et publicitaires à savoir location de studios d'enregistrement.
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