Déposée le 20 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE TRANSFERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NICOLE DEFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-14 du 4 avril 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE TRANSFERT domicilié(e) 4, avenue albert de mun, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 303 857 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFIGEST S.A. Société d'Expertise Comptable - France.
La marque NICOLE DEFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665132.
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE TRANSFERT S.A.R.L. - 4, avenue albert de mun, 75116 PARIS - France - SIREN 309303857
COFIGEST S.A. Société d'Expertise Comptable - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31
Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14
Parfumerie, cosmétiques, huiles essentielles, savons. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie. Cuir et imitations du cuir, malles, valises, parapluies, parasols et cannes, sellerie. Vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux. Verres, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Vêtements, chaussures, chapellerie. Boissons alcooliques. Boissons non alcooliques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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