Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agence Française du Vin
GROUPE TRANSFERT S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99808563
Date de dépôt :
18/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2009

Présentation de la marque Agence Française du Vin

Déposée le 18 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE TRANSFERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Agence Française du Vin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE TRANSFERT domicilié(e) 6, rue Jean-Jaurès, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE TRANSFERT - France.

La marque Agence Française du Vin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808563.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agence Française du Vin est expirée depuis le 18 août 2009.

GROUPE TRANSFERT a également déposé les autres marques suivantes : REV'GROUP , l'Annuaire des Portugais de France , l'Annuaire..... des Portugais de France , NICOLE DEFRANCE


GROUPE TRANSFERT S.A.R.L. - 6, rue Jean-Jaurès, 92800 PUTEAUX - France


GROUPE TRANSFERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

– boissons alcooliques (à l'exception des bières). – télécommunications : agence de presse et d'informations, communication par terminaux d'ordinateurs. – publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau. Administration commerciale. Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseil informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. – Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruit et jus de fruits ; sirop et autres préparation pour faire des boissons. – tabac ; articles pour fumeurs, allumettes. – restauration (alimentation). – viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes, œuf, lait et produit laitier, huile et graisses comestibles. – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, pain, pâtisserie, confiserie, glace comestibles, miel, sirop, sel moutarde, vinaigre, épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.