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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE TRANS-FORMEURS
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Tcases
Marque expirée - Marque en non vigueur

Tcases
GROUPE TRANS-FORMEURS SA

Numéro de dépôt :
3643255
Date de dépôt :
10/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/04/2019
Tcases de GROUPE TRANS-FORMEURS

Présentation de la marque Tcases

Déposée le 10 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) GROUPE TRANS-FORMEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Tcases »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE TRANS-FORMEURS domicilié(e) ZI de la Tuilliere,01700 MIRIBEL - 01700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE TRANS-FORMEURS domicilié(e) ZI de la Tuilliere,01700 MIRIBEL - 01700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 15 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tcases est expirée depuis le 10 avril 2019.

GROUPE TRANS-FORMEURS a également déposé les autres marques suivantes : Trans-Formers , TRANSFORMERS , Thermo-Pression


GROUPE TRANS-FORMEURS SA - ZI de la Tuilliere,01700 MIRIBEL - 01700 - France


GROUPE TRANS-FORMEURS - ZI de la Tuilliere,01700 MIRIBEL - 01700 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Étuis pour fusils ;

Étuis pour instruments de musique ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Boîtes en bois ou en matières plastiques.