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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE TRACE
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Green Systèmes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Green Systèmes
GROUPE TRACE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3973181
Date de dépôt :
08/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2023
Green Systèmes de GROUPE TRACE

Présentation de la marque Green Systèmes

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE TRACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Green Systèmes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE TRACE domicilié(e) ZAC, Parc Tech Region Eco Ndie - 76430 - SAINT ROMAIN DE COLBOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 363 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Green Systèmes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Green Systèmes est expirée depuis le 8 janvier 2023.

GROUPE TRACE a également déposé les autres marques suivantes : SPADLY , VISUAL QUERY , BIM and Co , TRACE INFORMATIQUE , SPAD , GREEN COIN , ELEC WORKS , Page Studio Page Builder


GROUPE TRACE, Société par actions simplifiée - ZAC, Parc Tech Region Eco Ndie - 76430 - SAINT ROMAIN DE COLBOSC - France - SIREN 353363880


DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Appareils et instruments scientifiques de mesure et de contrôle de la température et de l'humidité ; appareils de commande de la température ; appareils de commande pour la régulation de l'énergie ; systèmes d'alarmes ; systèmes de détection d'intrusion ; systèmes de vidéosurveillances ; thermostats ; thermostats numériques, dispositifs pour réguler à distance la température ; appareils et instruments pour la conduite et la régulation de la température pour installations de chauffage ou de climatisation, logiciels de programmation de systèmes de pilotage de régulation de chauffage ou de climatisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipements pour le traitement d'informations. Systèmes de pilotage de réseaux électriques intelligents ; dispositif de contrôle des consommations électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareil pour le contrôle des consommations électriques ;

Transmissions électroniques de messages.