Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE TPA immatriculée au RCS de METZ
/
CARBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBAT
GROUPE TPA Société anonyme immatriculée au RCS de METZ

Numéro de dépôt :
3240033
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013
CARBAT de GROUPE TPA immatriculée au RCS de METZ

Présentation de la marque CARBAT

Déposée le 25 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) GROUPE TPA immatriculée au RCS de METZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE TPA immatriculée au RCS de METZ domicilié(e) ayant son siège social 31 voie de la liberté,57160 SCY-CHAZELLES - 57160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 060 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour domicilié(e) 5 Place André Malraux,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque CARBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBAT est expirée depuis le 25 juillet 2013.


GROUPE TPA Société anonyme immatriculée au RCS de METZ - ayant son siège social 31 voie de la liberté,57160 SCY-CHAZELLES - 57160 - France - SIREN 325060671


Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour - 5 Place André Malraux,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Inscription le 26 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629876 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-26

Batteries et accumulateurs électriques et leurs éléments constitutifs, à savoir plaques, bacs, couvercles, grilles d'accumulateurs électriques, piles, testeurs de batteries, aucun de ces produits n'étant des chargeurs de batteries.