(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE TERVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719167.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 octobre 1999.
GROUPE TERVAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25