Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOX TROT
Numéro de dépôt :
1719304
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2000
Présentation de la marque FOX TROT
Déposée le 13 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE TERVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOX TROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FOX TROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOX TROT est expirée depuis le 13 juillet 2000.
GROUPE TERVAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25