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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE TERRE DE SIENNE
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FONDATION TERRE DE SIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDATION TERRE DE SIENNE
GROUPE TERRE DE SIENNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3913445
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/04/2022
FONDATION TERRE DE SIENNE de GROUPE TERRE DE SIENNE

Présentation de la marque FONDATION TERRE DE SIENNE

Déposée le 16 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE TERRE DE SIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FONDATION TERRE DE SIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE TERRE DE SIENNE domicilié(e) 79Bis Rue de Paris - 92517 - Boulogne Billancourt Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 266 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, De Gaulle Fleurance & Associés, M. Louis de Gaulle domicilié(e) 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - Paris - France.

La marque FONDATION TERRE DE SIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION TERRE DE SIENNE est expirée depuis le 16 avril 2022.

GROUPE TERRE DE SIENNE a également déposé les autres marques suivantes : XYZ REV UP YOUR START-UP , ENCRE DE SIENNE , EAU DE SIENNE


GROUPE TERRE DE SIENNE, Société par actions simplifiée - 79Bis Rue de Paris - 92517 - Boulogne Billancourt Cedex - France - SIREN 402266332


De Gaulle Fleurance & Associés, M. Louis de Gaulle - 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 25 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587533 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25

Relations publiques ; organisation de manifestations à but commercial ou de publicité ; recherche de parraineurs ; parrainage à but publicitaire et commercial ;

Collectes de fonds pour des oeuvres de bienfaisance ; collectes et distribution de dons aux associations et sociétés commerciales ; constitution de fonds et de capitaux ; subventions aux associations d'aide humanitaire et pour la mise en place de projets économiques et écologiques visant à renforcer le développement durable ; transactions financières ; services de parrainage et d'aide financière à destination ou auprès des entreprises, associations, organisations non gouvernementales ou programmes spécifiques dans le domaine d'actions humanitaires et écologiques ;

Services éducatifs à savoir, le recueil et la transmission de savoirs et de savoir-faire dans le domaine de l'environnement ; conduite de conférences éducatives, exposés, ateliers, démonstrations et séminaires dans le domaine de l'environnement ; organisation d'expositions à des fins culturelles ou éducatives en particulier liées au respect de l'environnement ; organisation d'expositions, de séminaires, de congrès pour la promotion du respect de l'environnement ; organisation de manifestations destinées à promouvoir, à faire connaître et à sensibiliser les populations aux activités et aux besoins d'associations à but non lucratif ayant pour objet le respect de l'environnement, le développement durable, l'habitat responsable et écologique, l'alimentation et les modes d'agriculture responsables et écologiques.