MAISONS ERBAT
Présentation de la marque MAISONS ERBAT
Déposée le 27 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE TEBER AVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MAISONS ERBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAISONS ERBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS ERBAT est expirée depuis le 27 septembre 2022.
GROUPE TEBER AVENIR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03