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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE TEBER AVENIR
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Axéa Constructa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Axéa Constructa
GROUPE TEBER AVENIR, SARL

Numéro de dépôt :
4100461
Date de dépôt :
24/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/06/2024
Axéa Constructa de GROUPE TEBER AVENIR

Présentation de la marque Axéa Constructa

Déposée le 24 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE TEBER AVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Axéa Constructa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE TEBER AVENIR domicilié(e) 19 COURS ALEXANDRE BORODINE - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 389 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE TEBER AVENIR, M. TEBER DERVIS domicilié(e) 19 COURS ALEXANDRE BORODINE - 26000 - VALENCE - France.

La marque Axéa Constructa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Axéa Constructa est expirée depuis le 24 juin 2024.

GROUPE TEBER AVENIR a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS ERBAT , MAISONS LENAC , GROUPE AVENIR , MA VILLA , MAISON IDEALE , CREAVILLA , BATISSEURS ARDECHOIS , MAISONS K.O , BEAUMONT CONSTRUCTION , Batimavie


GROUPE TEBER AVENIR, SARL - 19 COURS ALEXANDRE BORODINE - 26000 - VALENCE - France - SIREN 490389913


GROUPE TEBER AVENIR, M. TEBER DERVIS - 19 COURS ALEXANDRE BORODINE - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 22 septembre 2014 - Retrait partiel n°631643 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Inscription le 1 mars 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663811 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Matériaux de construction non métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; Construction de maisons individuelles.