Déposée le 10 février 2011 par la Société Anonyme (SA) GROUPE TBWA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SM-Art. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE TBWA FRANCE domicilié(e) 162/164, rue de Billancourt - 92100 - BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 507 998 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque SM-Art. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE TBWA FRANCE, société anonyme - 162/164, rue de Billancourt - 92100 - BOULOGNE - France - SIREN 305507998
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; imprimés ; journaux, revues, périodiques, magazines, livres, livrets, prospectus, publications ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; étude et analyse de marché ; services de marketing téléphonique ; services de marketing et de marketing direct en ligne ; conseils en publicité, conseils en stratégie publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; courriers publicitaires ; recueil de données dans un fichier central ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; publications et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires notamment en ligne ; services de régie publicitaire ; publicité à savoir création (conception) de bannières publicitaires sur sites Internet ; services de mercatique, de marchandisage ; sondages d'opinion ; relations publiques ; services de développement de la communication et de la mercatique interactive ; conseils en communication interne et externe et en mercatique ; relations presse ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par Internet, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne sur réseau de communication informatique ; services d'aide à l'exploitation ou à la direction d'une entreprise commerciale ; services de détermination de l'audience touchée par les messages publicitaires ; audit et stratégie de communication de marque ; services de marketing relationnel ; services d'animation de points de vente ; conseils stratégiques en publicité et en communication ; conseils en publicité et notamment pour la création d'évènements ; conception (création) de campagnes publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; mise en page à but publicitaire ; recherche de parraineurs ; services de revue de presse ; exploitation de brevets à savoir transfert (mise à disposition) d'un savoir faire commercial.
Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmissions d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateur ; agences d'informations (nouvelles) ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international ; services d'assistance à savoir conseil technique dans le domaine des télécommunications.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; filmage, montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; studios de cinéma ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques, de concours, de conférence, de congrès ; divertissements radiophoniques, télévisés ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services d'imagerie numérique ; publication de livres ; micro-édition ; services de musées (présentation, expositions) ; organisations de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de séminaires, de symposiums ; photographie, reportages photographiques ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne.
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