Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPICERIE FINE.COM
GROUPE TBWA FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3091962
Date de dépôt :
28/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2011

Présentation de la marque EPICERIE FINE.COM

Déposée le 28 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPE TBWA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPICERIE FINE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE TBWA FRANCE domicilié(e) 162/164, Rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 507 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque EPICERIE FINE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPICERIE FINE.COM est expirée depuis le 28 mars 2011.

GROUPE TBWA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TBWA\DRM , SMARTS , TVWA , CARBON FIGHTERS , TALERO , MEDIA ARTS , NICKEL , SAUT CREATIF , Jump France , Médecine & Management


GROUPE TBWA FRANCE, société anonyme - 162/164, Rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 305507998


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels ; périphériques d'ordinateurs ; disques compacts, disques compacts numériques, disques compacts vidéo numériques, disques optiques et tous autres supports magnétiques ou optiques ; publications électroniques (téléchargeables) notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications. Télécommunications ; télécommunications multimédia, par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, radiotéléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services télématiques accessibles par codes ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données, transmission d'informations par codes télématiques et noms de domaines, services d'échanges électroniques de données, consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données stockée sur ordinateur ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, transmission et diffusion de données, de sons et d'images notamment assistées par ordinateur ; services d'affichage électronique ; agences de presse et d'information ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services de programmation pour ordinateurs : fourniture et location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; imprimerie ; services de téléchargement d'informations ; création (conception), réalisation, mise à jour et maintenance de logiciels et de banques de données interactives ; conseils et consultations dans le domaine de l'informatique, de l'Internet, de l'intranet et de l'extranet ; création (conception) et hébergement de sites web, de sites Internet ; hébergement d'informations accessibles par le réseau des réseaux, par les réseaux de communication nationaux et internationaux ; création (conception) de sites marchands, de bornes interactives ; création (conception) de plans médias ; création (conception) de centres serveurs et mise à jour de centres serveurs ; conception et réalisation d'applications informatiques de communications et de télécommunications utilisant tous les médias numériques, sous toute forme de stockage et utilisant tout type de communication par réseaux ; restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.