Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GROUPE TAITBOUT
GROUPE TAITBOUT INSTITUTIONS ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
1687822
Date de dépôt :
01/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2007
GROUPE TAITBOUT de GROUPE TAITBOUT INSTITUTIONS

Présentation de la marque GROUPE TAITBOUT

Déposée le 1 mars 1990 par l'association loi 1901 GROUPE TAITBOUT INSTITUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUPE TAITBOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPE TAITBOUT INSTITUTIONS domicilié(e) 5 RUE DUNKERQUE, 75010 PARIS, FRANCE (dossier no 2104228) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 356 532 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MADAME JOELLE BAULT SECRETAIRE GENERAL GROUPE TAITBOUT INSTITUTIONS domicilié(e) (dossier no 2104228) - France.

La marque GROUPE TAITBOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687822.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque GROUPE TAITBOUT est expirée depuis le 30 décembre 2007.

GROUPE TAITBOUT INSTITUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : ETHIQUE ET AVENIR , ETHIQUE ET SOLIDARITE , ETHIQUE ET ENGAGEMENT , GROUPE TAITBOUT RETRAITE & PREVOYANCE , GROUPE TAITBOUT RETRAITE & PREVOYANCE , GROUPE TAITBOUT RETRAITE & PREVOYANCE


GROUPE TAITBOUT INSTITUTIONS ASSOCIATION LOI 1901 - 5 RUE DUNKERQUE, 75010 PARIS, FRANCE (dossier no 2104228) - France - SIREN 391356532


MADAME JOELLE BAULT SECRETAIRE GENERAL GROUPE TAITBOUT INSTITUTIONS - (dossier no 2104228) - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1997 n°2104228 - Publication au BOPI 1997-12-30

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Inscription le 24 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246056 - Publication au BOPI 1997-11-24

Institution de retraites par répartition à savoir: caisse de retraites complémentaires