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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SYSELEC à associé unique
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ECOSELEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOSELEC
GROUPE SYSELEC société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3499417
Date de dépôt :
10/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/05/2017
ECOSELEC de GROUPE SYSELEC à associé unique

Présentation de la marque ECOSELEC

Déposée le 10 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SYSELEC à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ECOSELEC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SYSELEC à associé unique domicilié(e) Avenue du 8 mai 1945,81290 LABRUGUIERE - 81290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE domicilié(e) BP 30, 2 rue Gustave de Clausade,81800 RABASTENS - 81800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSELEC est expirée depuis le 10 mai 2017.


GROUPE SYSELEC société par actions simplifiée à associé unique - Avenue du 8 mai 1945,81290 LABRUGUIERE - 81290 - France


Cabinet DELHAYE - BP 30, 2 rue Gustave de Clausade,81800 RABASTENS - 81800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Appareils et instruments scientifiques, appareils de mesurage, à savoir appareils permettant de mesurer à distance tous types de contenants.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir : recherche et développement de nouveaux produits, estimations et recherches rendues par des ingénieurs dans les domaines de l'écologie, de l'environnement et du développement durable.