Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMERGENCE INSTITUTIONNELLE
GROUPE SYNERGENCE SA

Numéro de dépôt :
1674954
Date de dépôt :
02/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/2008

Présentation de la marque EMERGENCE INSTITUTIONNELLE

Déposée le 2 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SYNERGENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMERGENCE INSTITUTIONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SYNERGENCE domicilié(e) 15, place Grangier, 21000 DIJON (dossier no 2129699) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 565 946 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2129699) - France.

La marque EMERGENCE INSTITUTIONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMERGENCE INSTITUTIONNELLE est expirée depuis le 2 novembre 2008.

GROUPE SYNERGENCE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE PRE-PRESSE , SYNEDIT


GROUPE SYNERGENCE SA - 15, place Grangier, 21000 DIJON (dossier no 2129699) - France - SIREN 348565946


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2129699) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 1998 n°2129699 - Publication au BOPI 1998-11-03

Inscription le 20 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277721 - Publication au BOPI 1999-05-20

Inscription le 8 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°267892 - Publication au BOPI 1998-12-08

Inscription le 12 novembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°266750 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 3 décembre 1998 - Recours en restauration n°267801 - Publication au BOPI 1998-12-03

Inscription le 5 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266349 - Publication au BOPI 1998-11-05

Publicité et affaires, à savoir: aide, conseils et consultations dans la direction et l'organisation des Entreprises commerciales, artisanales et industrielles;promotion et démonstration de produits divers;location de panneaux d'affichage et affichage;diffusion d'échantillons et d'annonces publicitaires;sevices rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une Entreprise commerciale;renseignement d'affaires;reproduction de documents;études et recherches de marchés;évaluations et expertises en affaires;publicité sous toutes ses formes;relations publiques;information statistique;décoration de vitrines;conseils en propriété industrielle;tenue de livres;vérification de comptes;engagement de personnel;comptabilité.Communications et notamment les services qui permettent à une personne au moins de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel, à savoir: les services qui permettent de converser ou de transmettre des messages entre personnes, ou les services qui placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre;conseils en communication.Education et divertissement, à savoir: abonnement à des journaux;organisation de jeux, de concours;parcs d'attractions;organisation de loisirs;orchestres;spectacles;services d'enseignement;organisation de conférences;éditions de textes, et publication de livres ou journaux;production de films;culture physique;services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel.Divers, à savoir: les services d'Audit social, enquêtes, recommandations, analyses et synthèses;accompagnement en société;organisation de festivités, cérémonies, banquets, salons ou expositions;travaux de recherches (légales, techniques, de personnes);reportages;programmation sur ordinateurs;études de projets;consultations professionnelles; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de Savoir-Faire, concession de licences

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.