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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe SV de Vignerons Français
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DOMICILE 1ER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMICILE 1ER
Groupe SV de Vignerons Français, SARL

Numéro de dépôt :
3937918
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2022
DOMICILE 1ER de Groupe SV de Vignerons Français

Présentation de la marque DOMICILE 1ER

Déposée le 27 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe SV de Vignerons Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMICILE 1ER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe SV de Vignerons Français domicilié(e) 21 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 213 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Liu Wenzheng domicilié(e) 49 Rue Marcel Bourdarai - 94140 - ALFORTVILLE - France.

La marque DOMICILE 1ER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMICILE 1ER est expirée depuis le 27 juillet 2022.

Groupe SV de Vignerons Français a également déposé les autres marques suivantes : LES MUSICIENS , Villa Rouge , Château MER ROUGE , LES PLAISIRS DE VENUS , VERGUE OLIVACE , DC CATHEDRAL DU CLOR , VL CHEVALIER DE LA VILLA LOUIS , Coq de France , BATAILLES DE FLEURS , LES NOBLESSES


Groupe SV de Vignerons Français, SARL - 21 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France - SIREN 522213719


M. Liu Wenzheng - 49 Rue Marcel Bourdarai - 94140 - ALFORTVILLE - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.