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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe SV de Vignerons Français
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CLOS d'ABSOLU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS d'ABSOLU
Groupe SV de Vignerons Français, SARL

Numéro de dépôt :
4006782
Date de dépôt :
15/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/05/2023
CLOS d\'ABSOLU de Groupe SV de Vignerons Français

Présentation de la marque CLOS d'ABSOLU

Déposée le 15 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe SV de Vignerons Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLOS d'ABSOLU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe SV de Vignerons Français domicilié(e) 21 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Liu Wenzheng domicilié(e) 49 Rue Marcel Bourdarai - 94140 - ALFORTVILLE - France.

La marque CLOS d'ABSOLU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS d'ABSOLU est expirée depuis le 15 mai 2023.

Groupe SV de Vignerons Français a également déposé les autres marques suivantes : LES MUSICIENS , Villa Rouge , Château MER ROUGE , LES PLAISIRS DE VENUS , VERGUE OLIVACE , DC CATHEDRAL DU CLOR , VL CHEVALIER DE LA VILLA LOUIS , Coq de France , BATAILLES DE FLEURS , LES NOBLESSES


Groupe SV de Vignerons Français, SARL - 21 Rue Saint Augustin - 75002 - PARIS - France


M. Liu Wenzheng - 49 Rue Marcel Bourdarai - 94140 - ALFORTVILLE - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628522 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.