Déposée le 11 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE SV DE VIGNERONS FRANCAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Chapelle Villerouge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE SV DE VIGNERONS FRANCAIS domicilié(e) 21 RUE ST AUGUSTIN - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 213 719 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENG Julie domicilié(e) 21 RUE ST AUGUSTIN - 75002 - PARIS - France.
La marque Chapelle Villerouge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE SV DE VIGNERONS FRANCAIS, SARL - 21 RUE ST AUGUSTIN - 75002 - PARIS - France - SIREN 522213719
MENG Julie - 21 RUE ST AUGUSTIN - 75002 - PARIS - France
Republication pour erratum - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Errata de la publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine.
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