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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe SV de Vignerons Français
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Chapelle Ville Rouge
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chapelle Ville Rouge
Groupe SV de Vignerons Français, SARL

Numéro de dépôt :
3868866
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2021
Chapelle Ville Rouge de Groupe SV de Vignerons Français

Présentation de la marque Chapelle Ville Rouge

Déposée le 20 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe SV de Vignerons Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chapelle Ville Rouge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe SV de Vignerons Français domicilié(e) 21 Rue St Augustin - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 213 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENG Julie domicilié(e) 21 Rue St Augustin - 75002 - PARIS - France.

La marque Chapelle Ville Rouge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chapelle Ville Rouge est expirée depuis le 20 octobre 2021.

Groupe SV de Vignerons Français a également déposé les autres marques suivantes : LES MUSICIENS , Villa Rouge , Château MER ROUGE , LES PLAISIRS DE VENUS , VERGUE OLIVACE , DC CATHEDRAL DU CLOR , VL CHEVALIER DE LA VILLA LOUIS , Coq de France , BATAILLES DE FLEURS , LES NOBLESSES


Groupe SV de Vignerons Français, SARL - 21 Rue St Augustin - 75002 - PARIS - France - SIREN 522213719


MENG Julie - 21 Rue St Augustin - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.