Marque renouvelée - Marque en vigueur

Tv7
GROUPE SUD OUEST S.A., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
99823942
Date de dépôt :
12/11/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2029

Présentation de la marque Tv7

Déposée le 12 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Tv7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SUD OUEST domicilié(e) 23 quai de Queyries, 33100 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 151 696 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SUD OUEST S.A., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, Mme PEISSE-METAY Patricia domicilié(e) 23 quai de Queyries, CS 20001, 33094 BORDEAUX CEDEX - France.

La marque Tv7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Tv7 arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.

GROUPE SUD OUEST a également déposé les autres marques suivantes : ATLANPRESSE , PLANETE QUINZE , G.S.O. , PLANETE XV , GROUPE SUD-OUEST , Territoires TV , PLANETE 15 , PLANETE 15 , PLANETE QUINZE , PLANETE 15


GROUPE SUD OUEST S.A., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 23 quai de Queyries, 33100 BORDEAUX - France - SIREN 414151696


GROUPE SUD OUEST S.A., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, Mme PEISSE-METAY Patricia - 23 quai de Queyries, CS 20001, 33094 BORDEAUX CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Inscription le 26 février 2010 - Transmission totale de propriété n°518291 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26

Renouvellement sans limitation le 26 février 2010 n°2432853 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-02-26

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2020 n°2754391 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-16

- publicité. - agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. - montage de bandes vidéo. Tirage de photographies. - divertissement. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. - location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporters. Filmage sur bande vidéo.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.