Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROSUMER PAPER MILLS
GROUPE SUBLIMAGE

Numéro de dépôt :
96648179
Date de dépôt :
28/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2006

Présentation de la marque PROSUMER PAPER MILLS

Déposée le 28 octobre 1996 par la société GROUPE SUBLIMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSUMER PAPER MILLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la société GROUPE SUBLIMAGE domicilié(e) 116-118, avenue Paul Doumer, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 936 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SUBLIMAGE - France.

La marque PROSUMER PAPER MILLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSUMER PAPER MILLS est expirée depuis le 28 octobre 2006.

GROUPE SUBLIMAGE a également déposé les autres marques suivantes : SERVIDISC , PPM , SUBLIMAGE , SUBLIMA PASS , PHOTO TATOO


GROUPE SUBLIMAGE - 116-118, avenue Paul Doumer, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 334936556


GROUPE SUBLIMAGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membre, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques; matériels de suture.Constructions et réparations; services d'installation

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.