Déposée le 17 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE STORES ET VOLETS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GROUPE STORES ET VOLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE STORES ET VOLETS domicilié(e) C.A.P.N. Le Continental, B.P. 352,93155 LE BLANC MESNIL CEDEX (dossier no 2273889) - 93155 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 022 561 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 BIS RUE DU VIEUX FAUBOURG,59000 LILLE (dossier no 2273889) - 59000 - France.
La marque GROUPE STORES ET VOLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GROUPE STORES ET VOLETS est expirée depuis le 17 octobre 2014.
GROUPE STORES ET VOLETS S.A.R.L. - C.A.P.N. Le Continental, B.P. 352,93155 LE BLANC MESNIL CEDEX (dossier no 2273889) - 93155 - France - SIREN 401022561
CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 BIS RUE DU VIEUX FAUBOURG,59000 LILLE (dossier no 2273889) - 59000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13
Inscription le 6 février 1996 - Transmission de propriété n°197113 - Publication au BOPI 1996-02-06
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2004 n°2273889 - Publication au BOPI 2004-10-13
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47
Volets métalliques; stores d'extérieur métalliques; portails et clôtures métalliques; fermetures métalliques pour le bâtiment.Dispositifs électriques pour l'ouverture de porte, la détection et la signalisation d'intrusion.Volets non métalliques; portails et clôtures non métalliques; fermetures non métalliques pour le bâtiment; stores d'extérieur non métalliques.Stores à lamelles; meubles.Stores et rideaux en matières textiles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GROUPE STORES ET VOLETS"
