Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Groupe stores et volets des professionnels partout en France
GROUPE STORES ET VOLETS Coopérative à capital variable en a.r.l.

Numéro de dépôt :
3318544
Date de dépôt :
14/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
14/10/2014
Groupe stores et volets des professionnels partout en France de GROUPE STORES ET VOLETS Coopérative à capital variable en a.r.l

Présentation de la marque Groupe stores et volets des professionnels partout en France

Déposée le 14 octobre 2004 par la société GROUPE STORES ET VOLETS Coopérative à capital variable en a.r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Groupe stores et volets des professionnels partout en France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la société GROUPE STORES ET VOLETS Coopérative à capital variable en a.r.l domicilié(e) Immeuble le Continental, Centre d'Affaires Paris Nord,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 022 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du vieux faubourg,59000 LILLE - 59000 - France.

La marque Groupe stores et volets des professionnels partout en France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe stores et volets des professionnels partout en France est expirée depuis le 14 octobre 2014.


GROUPE STORES ET VOLETS Coopérative à capital variable en a.r.l. - Immeuble le Continental, Centre d'Affaires Paris Nord,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France - SIREN 401022561


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du vieux faubourg,59000 LILLE - 59000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Volets métalliques, fenêtres métalliques, stores d'extérieur métalliques ; portails, portes et clôtures métalliques, fermetures métalliques pour le bâtiment, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes et portails, garniture de fenêtres et de portes métalliques, poignées de portes métalliques, grilles métalliques. Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes et portails. Volets non métalliques, fenêtres non métalliques, portails, portes et clôtures non métalliques ; fermetures non métalliques pour le bâtiment ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile, garniture de fenêtres et de portes non métalliques, vitres (verres de construction), vitraux. Stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobiliers), stores en bois tissés (mobilier), meubles. Stores et rideaux en matières textiles, moustiquaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).