"GROUPE SPIRALE"
Présentation de la marque "GROUPE SPIRALE"
Déposée le 10 décembre 1986 par l'association loi 1901 GROUPE SPIRALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "GROUPE SPIRALE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque "GROUPE SPIRALE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "GROUPE SPIRALE" est expirée depuis le 10 décembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20