Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"GROUPE SPIRALE"
"GROUPE SPIRALE" association loi 1901.

Numéro de dépôt :
1383746
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/1996

Présentation de la marque "GROUPE SPIRALE"

Déposée le 10 décembre 1986 par l'association loi 1901 GROUPE SPIRALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "GROUPE SPIRALE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPE SPIRALE domicilié(e) 76, rue Julien Lacroix, 75020 PARIS. - France.

La marque "GROUPE SPIRALE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "GROUPE SPIRALE" est expirée depuis le 10 décembre 1996.


"GROUPE SPIRALE" association loi 1901. - 76, rue Julien Lacroix, 75020 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Editions de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Divertissements, spectacles.Production de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques.Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement.Consultations professionnelles et établissement de plans et de cahier des charges sur l'environnement et son amélioration: lieux, espaces, objets, évènements. Travaux du génie.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.