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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Groupe SOURISSEAU
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FLEURANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEURANCE
Groupe SOURISSEAU, Société Anonyme de Droit Français

Numéro de dépôt :
96657805
Date de dépôt :
26/12/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2006

Présentation de la marque FLEURANCE

Déposée le 26 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Groupe SOURISSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe SOURISSEAU domicilié(e) 9, Rue de Bretagne, 44190 BOUSSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 875 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe SOURISSEAU SA - France.

La marque FLEURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURANCE est expirée depuis le 26 décembre 2006.


Groupe SOURISSEAU, Société Anonyme de Droit Français - 9, Rue de Bretagne, 44190 BOUSSAY - France - SIREN 308875830


Groupe SOURISSEAU SA - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-24

Inscription le 17 septembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°377511 - Publication au BOPI 2003-09-17

Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377803 - Publication au BOPI 2003-09-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Meubles, glaces (miroirs), cadres